Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes effectuées par Blu-Sub Mechatronics (BluSphere Innovations Inc.), y compris les commandes passées directement par les clients finaux via notre site web, les achats B2B et les achats effectués par des distributeurs, sauf si Blu-Sub accepte expressément par écrit des conditions différentes pour une transaction spécifique.
Ces conditions s’appliquent dans le monde entier (toutes destinations/régions) et à toutes les transactions, quelle que soit la devise. Lorsque des lois locales obligatoires en matière de protection des consommateurs s’appliquent, celles-ci prévalent uniquement dans la mesure où elles ne peuvent être exclues.